Le règlement pédagogique précise les procédures qui encadrent les études à l’ESATIC. Il fixe les conditions d’admission des apprenants, le régime et la durée des études, les règles d’évaluation, les modalités de validation d’un semestre et de l’année académique, les modalités d’organisation et de validation des projets internes et de fin d’études (stage).